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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B
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AMOUR DE POMME DE TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMOUR DE POMME DE TERRE
APEYA.B SARL

Numéro de dépôt :
95584800
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2015

Présentation de la marque AMOUR DE POMME DE TERRE

Déposée le 7 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMOUR DE POMME DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B domicilié(e) 18 RUE ALGESIRAS, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 (dossier no 2284420) - 29211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILBERT BRETON APEYA.B domicilié(e) BP 41105 BREST CEDEX 1 (dossier no 2284420) - France.

La marque AMOUR DE POMME DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMOUR DE POMME DE TERRE est expirée depuis le 7 août 2015.

APEYA.B a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CAFÉ , PATAT CAFÉ , CHAUSS'POM , POM'ZA , AMOUR de POMME de TERRE , PATATIER TOQUES & FOURNEAUX


APEYA.B SARL - 18 RUE ALGESIRAS, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 (dossier no 2284420) - 29211 - France - SIREN 392095212


MONSIEUR GILBERT BRETON APEYA.B - BP 41105 BREST CEDEX 1 (dossier no 2284420) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 2 février 1999 - Concession de licence n°271425 - Publication au BOPI 1999-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2005 n°2284420 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 8 mars 2007 - Concession de licence n°451797 - Publication au BOPI 2007-03-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377240 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 9 juillet 2007 - Concession de licence n°456925 - Publication au BOPI 2007-07-09

Inscription le 11 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°470540 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 11 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°470541 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Inscription le 10 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°503627 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits - Légumes frais - Restauration (alimentation) restauration rapide

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.